ARTICLES 2002

• Télécommunications et environnement : le cas des réseaux de téléphonie mobile, étude RAMBAUD-MARTEL.
  
  
• Etude bibliographique sur la problématique fréquences et santé, étude INERIS.
  
  
• Panorama des réseaux haut débit initiés par les collectivités territoriales en région Rhône-Alpes et plus précisément la phase d'expérimentation en Haute-Savoie - Décembre 2002.
  
  
• Assemblée plénière des 12 et 13 novembre 2002 - Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ? - Rapporteur M. André Marcon au nom de la section des Économies régionales et de l'aménagement du territoire.
  
  
• Règlementation communautaire du secteur des télécommunications. Consulter les documents...
  
  
• Un cadre de réflexion pour comprendre l'impact du choix des licences "copyleft " telle que la GPL, par opposition aux licences "non-copyleft", par Philippe AIGRAIN.
  Traduit par ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour l'Administration et les Collectivités Territoriales)
  
  
• Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 13.12.02 :
  Dossier de presse
  
  
• Rapport d'Information sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par Internet en haut débit, par le député M. Nicolas FORISSIER.
  - Partie I
  - Partie II
  
  
• Discours de présentation par le Premier ministre du plan RE/SO 2007 (Pour une REpublique numérique dans la SOciete de l'information).
  
  
• Interview de Jean-Pierre Raffarin : "Les acteurs de l'Internet ont besoin d'une clarification législative". Par Journal du Net.
  
  
• L'ART adopte et publie les textes permettant l'utilisation des réseaux locaux radioélectriques (RLAN). Communiqué de presse, les lignes directrices...
  
  
• Propositions de loi tendant à généraliser dans l'administration l'usage d'Internet et de logiciels libres.
  
  
• Avis du CSTI du 3 octobre 2002 remis le 7 octobre à la Ministre déléguée à la Recherche et aux nouvelles technologies, relatif :
  
  
  • aux réseaux locaux d'accès sans fil (Wi-Fi),
  • aux courants porteurs en ligne (CPL),
  • aux laboratoires des usages,
  • ö une réaction face ö la marginalisation de l'Europe et de la France en mati²re de TIC.
    
    
  • Télécharger l'Avis complet au format pdf.
  • Site de référence : http://www.csti.gouv.fr/elements/
    pres-avis3octobre.htm
    
    
• Communication de la commission au conseil, au parlement européen, au comité économique et social et au comité des régions.
  
  eEurope 2005 : une societé de l'information pour tous
  (28 mai 2002)
• Texte de la Communication en PDF
• Resumé en PDF

• La Haute-Savoie classée 1er département Français dans la catégorie "entreprenant" dans une enquête réalisée par l'Express en février 2002. Industrie de pointe, tourisme florissant, esprits d'entreprise omniprésent : une qualité de vie tout schuss.
  
  
• Echange de courriers entre Microsoft et un Député Péruvien (Edgar David Villanueva Nuñez) à la suite d'une proposition de loi sur les logiciels libres au Pérou.
  
  Courrier de Microsoft :
  • Document original : http://www.gnu.org.pe/carta1.html
  • Traduction anglaise : http://www.gnu.org.pe/mspemail.html
    
    
  Réponse du Député Péruvien :
  • Document original : http://www.gnu.org.pe/resconscan.html
  • Traduction française : http://www.gnu.org.pe/french.html
    
    
  D'autres liens :
  • Site de référence : http://www.gnu.org.pe/
  • Texte de proposition de loi : http://www.gnu.org.pe/proleyap.html
  • Synthèse par Philippe Ellart (Logiciels libres pour les services de l'état) : http://www.illico.org/public/perou/img0.html
  • Information sur le député Péruvien par Roberto Di Cosmo : http://www.aful.org/politique/perou/roberto.html
    
    
  Pour en savoir encore plus : http://www.aful.org/politique/perou/index.html
  
  
• Consultation publique sur la mise en œuvre du nouveau cadre réglementaire européen pour les "communications électroniques". Télécharger le document compressé au format pdf
  
  
• Information stratégique pour passer avec confiance de Microsoft Windows NT, 2000 et XP à UNIX/Linux.